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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PIERRE DE PLAN
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PIERRE DE PLAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIERRE DE PLAN
GROUPE PIERRE DE PLAN, SAS

Numéro de dépôt :
97707958
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2027

Présentation de la marque PIERRE DE PLAN

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PIERRE DE PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE DE PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PIERRE DE PLAN domicilié(e) ZI du Chantre - 82100 - CASTELSARRASIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 429 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PIERRE DE PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE DE PLAN arrivera à expiration en date du 9 décembre 2027.

GROUPE PIERRE DE PLAN a également déposé les autres marques suivantes : Nomad-Cook , EASYCERAM , PYROLAVE , IDQUARTZ , EASYQUARTZ , PLANCERAM


GROUPE PIERRE DE PLAN, SAS - ZI du Chantre - 82100 - CASTELSARRASIN - France - SIREN 340429745


IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349851 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366507 - Publication au BOPI 2003-03-04

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521006 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532784 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660551 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Pierres. Pierres artificielles. Pierres destinées au revêtement du sol et des murs. Pierres destinées au revêtement de mobiliers.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.